Les marchés publics d’Hœnheim · 2022
TRANSPORTS 2023-2023
14ᵉ plus gros marché notifié par Hœnheim en 2022, sur 33.
Accord-cadre · Transport et Véhicules · exécuté à 67800
160k €
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Autocars Transports Royer S ASIREN 728501503La concurrence
Nombre d’offres non publié pour cette année : la donnée n’est systématique qu’à partir de 2024.
Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise
L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.
La forme du contrat
Accord-cadreoui : des commandes suivent, le montant est un plafond
PrixFerme et actualisable
Avenants publiésaucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.