Marchés publics de Houilles · 2024 · Administration publique
Conseil : régularisation de TVA par le biais du FCTVA
40k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 1 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Entreprise retenue
Groupe Oxia FinanceConseil pour les affaires et autres conseils de gestion · siège Toulouse (31000) · effectif 3 à 5 salariés · SIREN 80827500257ᵉ plus gros des 62 marchés publiés par Houilles pour 2024.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Forfaitaire
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.