Marchés publics de Boucle Nord de Seine · 2022

Élaboration du schéma des mobilités actives du territoire

58k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 16 septembre 2022 · terminé vers septembre 2025 · 3 ans

Soit au plus ~19 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Setec ItsIngénierie, études techniques · siège Paris (75012) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 433230364

6ᵉ plus gros des 6 marchés publiés par Boucle Nord de Seine pour 2022.

Les autres marchés de Setec Its pour Boucle Nord de Seine

Opcu ic centre-ville VLG2023 · maximum sur 6 ans215k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme et actualisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.