Marchés publics de Boucle Nord de Seine · 2020
Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’évolution et la mise à jour du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Clichy-la-Garenne
95k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~24 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Cons Decis Reali Amena Urbain Rural RegiIngénierie, études techniques · siège Bagneux (92220) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 3109503576ᵉ plus gros des 9 marchés publiés par Boucle Nord de Seine pour 2020.
Les autres marchés de Cons Decis Reali Amena Urbain Rural Regi pour Boucle Nord de Seine
Assistance à maîtrise d’ouvrage modification n°13 du PLU d’argenteuil2023 · maximum sur 15 mois60k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.