Marchés publics de la Communauté d'agglomération Alès Agglomération · 2023

Convention cadre de partenariat IMT mines Alès

Alès Agglomération 2023/2027

3,3M€

montant maximum du contrat sur 4 ans — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 18 octobre 2023 · en cours jusqu’en décembre 2027 environ · 4 ans

En cours18 déc. 2027

Soit au plus ~792 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Institut Mines-Télécom (École Nationale Superieure des Mines d'Ales)SIREN 180092025

3ᵉ plus gros des 108 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Alès Agglomération pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.