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Marchés publics de la Communauté d'agglomération Alès Agglomération · 2021

Convention de service commun entre aa et la commune de ribaute les tavernes

Personnel des écoles

1,1M€
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 13 décembre 2021 · en cours jusqu’en décembre 2026 environ · 5 ans
En cours13 déc. 2026

Qui l’a remporté

Commune de Ribaute-les-Tavernes (Mairie)SIREN 213002140

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2021 : 3 offres, sur 362 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

5ᵉ plus gros des 87 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Alès Agglomération pour 2021.

Les autres marchés de Commune de Ribaute-les-Tavernes (Mairie) pour la Communauté d'agglomération Alès Agglomération

Convention de mise a disposition de personnel de la commune de ribaute…20241,1M€Convention unique entre aa et la commune de ribaute les tavernes / ALSH2024300k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Forfaitaire

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.