Marchés publics de la Communauté d'agglomération Arche Agglo · 2021
A-Vallée Hermitage-Tournonais
90k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~30 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Les Courriers RhodaniensTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Saint-Peray (07130) · effectif 200 à 249 salariés · SIREN 33722008119ᵉ plus gros des 49 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Arche Agglo pour 2021.
Les autres marchés des Courriers Rhodaniens pour la Communauté d'agglomération Arche Agglo
Ts plats-mauves-GLUN-colombier le jeune-st barthélémy le plain2023 · maximum sur 4 ans1,2M€Ts Vion-LEMPS-st jean de muzols2023 · maximum sur 4 ans792k€Exécution de services de transport scolaire-11 lots2023 · maximum sur 4 ans720k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.