Marchés publics de la Communauté d'agglomération Arche Agglo · 2026

Elaboration plan mobilité simplifié PDMS

40k€

plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 31 juillet 2026 · en cours jusqu’en décembre 2027 environ · 17 mois

En cours30 déc. 2027

Qui l’a remporté

EbulisSIREN 911918845

Titulaire principal, au plus gros montant. Le marché compte 3 titulaires ; les autres ne sont pas encore affichés ici.

46ᵉ plus gros des 54 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Arche Agglo pour 2026.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Forfaitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : oui

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.