Marchés publics de la Communauté d'agglomération Beaune,Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay · 2025

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande

Travaux d’assainissement sur le territoire de la Communauté d’agglomération Beaune Côte et Sud

5,2M€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3,5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 24 septembre 2025 · en cours jusqu’en janvier 2029 environ · 3,5 ans

En cours24 janv. 2029

Soit au plus ~1,6 M€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Cognard BTPTravaux de terrassement courants et travaux préparatoires · siège Chagny (71150) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 517926044

La concurrence

4 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 17964 contrats comparables. Appel d’offres ouvert · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

5ᵉ plus gros des 67 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Beaune,Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay pour 2025.

Les autres marchés de Cognard BTP pour la Communauté d'agglomération Beaune,Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay

Ms1 secteur Nolay Quart Joly travaux assainissementt et eau potable2025 · maximum sur 9 mois533k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Appel d'offres ouvert

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : oui

Considérations environnementales : Critère environnemental

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.