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Marchés publics de la Communauté d'agglomération Beaune,Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay · 2025

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande

Travaux d’assainissement sur le territoire de la Communauté d’agglomération Beaune Côte et Sud

5,2M€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3,5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 24 septembre 2025 · en cours jusqu’en janvier 2029 environ · 3,5 ans
En cours24 janv. 2029

Soit au plus ~1,6 M€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Cognard BTPTravaux de terrassement courants et travaux préparatoires · siège Chagny (71150) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 517926044

La concurrence

4 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 18474 contrats comparables. Appel d’offres ouvert · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

5ᵉ plus gros des 68 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Beaune,Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay pour 2025.

Les autres marchés de Cognard BTP pour la Communauté d'agglomération Beaune,Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay

Ms1 secteur Nolay Quart Joly travaux assainissementt et eau potable2025 · maximum sur 9 mois588k€Marché subséquent n°1-accord cadre multi-attributaires à marchés…2025 · maximum sur 9 mois533k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Appel d'offres ouvert

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : oui

Considérations environnementales : Critère environnemental

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.