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Marchés publics de la Communauté d'agglomération Beaune,Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay · 2025

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande

Travaux de réhabilitation sans tranchées des réseaux d’assainissement et des réseaux d’eaux pluviales…

3,5M€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3,5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 27 juin 2025 · en cours jusqu’en février 2029 environ · 3,5 ans
En cours25 févr. 2029

Soit au plus ~955 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Pascal Guinot Travaux PublicsConstruction de réseaux pour fluides · siège Montchanin (71210) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 490921996

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 48929 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

6ᵉ plus gros des 67 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Beaune,Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay pour 2025.

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Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.