Marchés publics de la Communauté d'agglomération Beaune,Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay · 2025

Assistance a maîtrise d’ouvrage pour l’elaboration d’une stratégie de mobilité sur le territoire de Beaune Côte & sud

42k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 15 janvier 2025 · en cours jusqu’en janvier 2029 environ · 4 ans

En cours15 janv. 2029

Soit au plus ~11 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Cons Decis Reali Amena Urbain Rural RegiIngénierie, études techniques · siège Bagneux (92220) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 310950357

La concurrence

10 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 48929 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

32ᵉ plus gros des 67 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Beaune,Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay pour 2025.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Forfaitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.