Marchés publics de la Communauté d'agglomération Beaune,Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay · 2026

Don et Réemploi

7k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 19 mars 2026 · en cours jusqu’en mars 2029 environ · 3 ans

En cours19 mars 2029

Soit au plus ~2 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

CAE BourgogneConseil pour les affaires et autres conseils de gestion · siège Dijon (21000) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 480211192

La concurrence

3 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2026 : 3 offres, sur 23502 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

57ᵉ plus gros des 60 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Beaune,Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay pour 2026.

Les autres marchés de CAE Bourgogne pour la Communauté d'agglomération Beaune,Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay

Sensibilisation grand public au tri et à la prévention des déchets à la…2026 · maximum sur 3 ans2k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.