Marchés publics de la Communauté d'agglomération Beaune,Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay · 2026

Étude restructuration circuits collecte déchets ménagers

46k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 18 mars 2026 · en cours jusqu’en mars 2029 environ · 3 ans

En cours18 mars 2029

Soit au plus ~15 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

38ᵉ plus gros des 59 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Beaune,Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay pour 2026.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Mixte

Avenants publiés : 1

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.