Marchés publics de la Communauté d'agglomération Beaune,Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay · 2025

Couches jetables pour les structures d’accueil petite enfance de la Communauté d’agglomération Beaune Côte et Sud

90k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 5 septembre 2025 · en cours jusqu’en septembre 2029 environ · 4 ans

En cours5 sept. 2029

Soit au plus ~22 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Les Celluloses de BroceliandeFabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique · siège Ploermel (56800) · effectif 200 à 249 salariés · SIREN 379095342

La concurrence

4 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 48929 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

29ᵉ plus gros des 67 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Beaune,Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay pour 2025.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Considérations environnementales : Critère environnemental

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.