Marchés publics de la Communauté d'agglomération Beaune,Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay · 2025

Marché subséquent n°27 relatif à l’accord cadre n°2021C49057AC

Accord-cadre petits travaux d’entretien et de mise en conformité pour les besoins de la Communauté d’agglomération…

7k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 6 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 6 novembre 2025 · terminé vers mai 2026 · 6 mois

Qui l’a remporté

SamagTravaux de peinture et vitrerie · siège Saint-Remy (71100) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 384222667

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 48929 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

56ᵉ plus gros des 67 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Beaune,Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay pour 2025.

Les autres marchés de Samag pour la Communauté d'agglomération Beaune,Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay

Faux plafonds2026 · maximum sur 22 mois34k€Accord-cadre petits travaux d’entretien et de mise en conformité…2025 · maximum sur 6 mois13k€Marché subséquent n°24 relatif à l’accord cadre n°2021C49057AC2025 · maximum sur 6 mois12k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Forfaitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Considérations environnementales : Critère environnemental

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.