Marchés publics de la Communauté d'agglomération Beaune,Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay · 2026

Valorisation des déchets de jardin

14k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 19 mars 2026 · en cours jusqu’en mars 2029 environ · 3 ans

En cours19 mars 2029

Soit au plus ~5 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

L&M AssociesSIREN 432494649

La concurrence

3 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2026 : 3 offres, sur 20741 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

51ᵉ plus gros des 59 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Beaune,Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay pour 2026.

Les autres marchés de L&M Associes pour la Communauté d'agglomération Beaune,Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay

Compostage2026 · maximum sur 3 ans8k€Lutte contre le gaspillage alimentaire2026 · maximum sur 3 ans3k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.