Marchés publics de la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins · 2023
Étude de faisabilité technique, réglementaire et juridique au déploiement de solutions innovantes de production de gaz vert à partir du gisement mobilisable…
48k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 6 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
AristotSIREN 48091358194ᵉ plus gros des 119 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins pour 2023.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.