Marchés publics de la Communauté d'agglomération Chartres Métropole · 2023
Affaire 23A001-Fourniture de panneaux d’information de chantier et d’avis de procédures administratives
200k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
CasapubSIREN 41155306834ᵉ plus gros des 74 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Chartres Métropole pour 2023.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.