Marchés publics de la Communauté d'agglomération Chartres Métropole · 2023

Affaire n°23A049-Travaux de génie civil nécessaires à la pose ou dépose de conteneurs enterrés

5M€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 22 décembre 2023 · en cours jusqu’en décembre 2027 environ · 4 ans

En cours22 déc. 2027

Soit au plus ~1,3 M€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Travaux Publics du Commerce et de l InduTravaux de terrassement courants et travaux préparatoires · siège Gellainville (28630) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 447502618

6ᵉ plus gros des 74 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Chartres Métropole pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.