Marchés publics de la Communauté d'agglomération Chartres Métropole · 2022
Distribution des composteurs
170k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~85 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Association Vers l'AutonomieHébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux · siège Chartres (28000) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 38859371732ᵉ plus gros des 70 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Chartres Métropole pour 2022.
Les autres marchés d’Association Vers l'Autonomie pour la Communauté d'agglomération Chartres Métropole
Affaire 25A010-Distribution des composteurs, lombricomposteurs…2025 · maximum sur 2,5 ans45k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.