Marchés publics de la Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté Intercommunale des Villes Solidaires) · 2019

Transport périscolaire et transport occasionnels sur le territoire de la Civis

Organisation et exécution de sorties périscolaires pour la commune de L’Etang-Salé

240k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 4 février 2019 · terminé vers février 2023 · 4 ans

Soit au plus ~60 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Marché attribué à 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Transports Mooland Osmann SA. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

27ᵉ plus gros des 59 marchés publiés par la Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté Intercommunale des Villes Solidaires) pour 2019.

Les autres marchés de Charles Express pour la Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté Intercommunale des Villes Solidaires)

Transports périscolaires et transports occasionnels de la Civis2023 · maximum sur 12 mois150k€Transports périscolaires et transports occasionnels de la Civis2023 · maximum sur 12 mois60k€Transport périscolaire et transport occasionnels…2019 · maximum sur 4 ans600k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Appel d'offres ouvert

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.