Marchés publics de la Communauté d'agglomération Communauté Paris-Saclay · 2024
Curage, ITV ouvrages assainissement CPS
500k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~125 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Ortec IndustrieCollecte des déchets dangereux · siège Aix-En-Provence (13290) · effectif 1 000 à 1 999 salariés · SIREN 06080139616ᵉ plus gros des 60 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Communauté Paris-Saclay pour 2024.
Les autres marchés d’Ortec Industrie pour la Communauté d'agglomération Communauté Paris-Saclay
Gometz le Châtel, Saint-Aubin, Villiers-Le-Bâcle, Palaiseau2020 · maximum sur 4 ans2,4M€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Unitaire
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.