Marchés publics de la Communauté d'agglomération Cœur d'Ostrevent · 2022
Assistance à maîtrise d’ouvrage en soutien a la mise en oeuvre en régie de l’autorisation préalable de mise en location/de l’autorisation préalable a la…
74k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~25 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Soliha- Solidaires pour l Habitat Union Territoriale Hauts de FranceAction sociale sans hébergement n.c.a. · siège Lille (59000) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 7837123425ᵉ plus gros des 12 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Cœur d'Ostrevent pour 2022.
Les autres marchés de Soliha- Solidaires pour l Habitat Union Territoriale Hauts de France pour la Communauté d'agglomération Cœur d'Ostrevent
Suivi et animation d’une Opah-ru et d’une ORI…2023 · maximum sur 5 ans613k€Étude pré-opérationnelle d’Opération Programmée d’Amélioration de…2019 · maximum sur 20 mois49k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme et actualisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.