Marchés publics de la Communauté d'agglomération Cœur de Flandre · 2023

Conseil et d’expertise sur la pertinence de certains périmètres de ZIC sur le territoire de la CCFI

150k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 11 mai 2023 · en cours jusqu’en mai 2027 environ · 4 ans

En cours11 mai 2027

Soit au plus ~38 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

ArteliaIngénierie, études techniques · siège Saint-Ouen-Sur-Seine (93400) · effectif 2 000 à 4 999 salariés · SIREN 444523526

Marché attribué à 3 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Design Hydraulique et Énergie, Soc Etude Gen Infrastructure (PCM Eaux et Environnement). Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

25ᵉ plus gros des 56 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Cœur de Flandre pour 2023.

Les autres marchés d’Artelia pour la Communauté d'agglomération Cœur de Flandre

Mission d’étude hydraulique pour porter conseil…2024 · maximum sur 12 mois62k€Réalisation d’une étude en vue de la création d’un réseau de bus en…2023 · maximum sur 11 mois115k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.