Marchés publics de la Communauté d'agglomération d'Arles-Crau-Camargue-Montagnette · 2022
Prestations d’insertion socioprofessionnelle pour la collecte des objets encombrants en mode de déplacement doux sur les communes de Tarascon, Arles…
696k€
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Association Chevaux de Traits d Union SocialeSIREN 5327634895ᵉ plus gros des 24 marchés publiés par la Communauté d'agglomération d'Arles-Crau-Camargue-Montagnette pour 2022.
Les autres marchés d’Association Chevaux de Traits d Union Sociale pour la Communauté d'agglomération d'Arles-Crau-Camargue-Montagnette
Prestations d’insertion socioprofessionnelle…2024713k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.