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Marchés publics de la Communauté d'agglomération d'Arles-Crau-Camargue-Montagnette · 2022

Prestations d’insertion socioprofessionnelle pour la collecte des objets encombrants en mode de déplacement doux sur les communes de Tarascon, Arles…

696k€
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 12 avril 2022 · terminé vers avril 2026 · 4 ans

Qui l’a remporté

Association Chevaux de Traits d Union SocialeSIREN 532763489

5ᵉ plus gros des 24 marchés publiés par la Communauté d'agglomération d'Arles-Crau-Camargue-Montagnette pour 2022.

Les autres marchés d’Association Chevaux de Traits d Union Sociale pour la Communauté d'agglomération d'Arles-Crau-Camargue-Montagnette

Prestations d’insertion socioprofessionnelle…2024713k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.