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Marchés publics de la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien · 2023

Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’expérimentation territoires pilotes de sobriété foncière engagée par la COR

83k€
montant maximum du contrat sur 2 ans — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 29 septembre 2023 · terminé vers septembre 2025 · 2 ans

Soit au plus ~42 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

ModaalConseil pour les affaires et autres conseils de gestion · siège Lyon (69003) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 801238338

Marché attribué à 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Systra France. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

35ᵉ plus gros des 46 marchés publiés par la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.