Marchés publics de la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien · 2024

Plans DOCS procédures définition droits propriété foncière

105k€

plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 24 décembre 2024 · en cours jusqu’en décembre 2027 environ · 3 ans

En cours25 déc. 2027

Qui l’a remporté

SCP Capiaux-Contet Geometres Experts AssociesSIREN 349948752

Titulaire principal, au plus gros montant. Le marché compte 2 titulaires ; les autres ne sont pas encore affichés ici.

La concurrence

2 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2024 : 3 offres, sur 44211 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 2 entreprises

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

29ᵉ plus gros des 57 marchés publiés par la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien pour 2024.

Les autres marchés de SCP Capiaux-Contet Geometres Experts Associes pour la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien

Presta Topo plans DOCS sans traitement limites propriétés2026145k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.