Marchés publics de la Communauté d'agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne · 2023
Composteurs en bois
40k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 8 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Fabrique des GavottesSIREN 64705069949ᵉ plus gros des 59 marchés publiés par la Communauté d'agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne pour 2023.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme et actualisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.