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Marchés publics de la Communauté d'agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne · 2023

Composteurs en bois

40k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 8 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 24 mai 2023 · terminé vers janvier 2024 · 8 mois

Qui l’a remporté

Fabrique des GavottesSIREN 647050699

49ᵉ plus gros des 59 marchés publiés par la Communauté d'agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme et actualisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.