Marchés publics de la Communauté d'agglomération de La Rochelle · 2024
Assistance maîtrise ouvrage
Évoluer la gouvernance du projet alimentaire de territoire vers un schéma optimisé et DEMO
Qui l’a remporté
TerralimSIREN 892903824154ᵉ plus gros des 200 marchés publiés par la Communauté d'agglomération de La Rochelle pour 2024.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Unitaire
Avenants publiés : aucun
Sous-traitance déclarée : oui
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.