Marchés publics de la Communauté d'agglomération de La Rochelle · 2024
Transports élèves écoles publiques CDA pratique voiles
50k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 1 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Transports de Tourisme de l OceanSIREN 591780341180ᵉ plus gros des 200 marchés publiés par la Communauté d'agglomération de La Rochelle pour 2024.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Unitaire
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.