Marchés publics de la Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis · 2025

Assistance maîtrise ouvrage elaboration du 4°programme local de l’habitat Casa

200k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 19 décembre 2025 · en cours jusqu’en décembre 2027 environ · 2 ans

En cours20 déc. 2027

Soit au plus ~100 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Habitat et Territoires ConseilsIngénierie, études techniques · siège Paris (75008) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 313149973

Marché attribué à 3 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Planed, Habitat & Strategie (H&S). Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

37ᵉ plus gros des 128 marchés publiés par la Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis pour 2025.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : 1

Sous-traitance déclarée : oui

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.