Marchés publics de la Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis · 2023

Étude d’opportunité de zones agricoles protégées ZAP

50k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 21 novembre 2023 · en cours jusqu’en novembre 2027 environ · 4 ans

En cours21 nov. 2027

Soit au plus ~13 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

TerreaucielIngénierie, études techniques · siège Toulouse (31200) · effectif 6 à 9 salariés · SIREN 798487039

41ᵉ plus gros des 69 marchés publiés par la Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.