Marchés publics de la Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis · 2025
Étude sur les besoins quantitatis et qualitatifs de sedentarisation des GENS du voyage sur le territoire de la Casa
39k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 1 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Entreprise retenue
Haute École du Travail et de l'Intervention SocialeAutres enseignements · siège Nice (06100) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 78261518179ᵉ plus gros des 128 marchés publiés par la Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis pour 2025.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Forfaitaire
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.