Marchés publics de la Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis · 2022

Interoperable du réseau de transports publics envibus de la Casa

800k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 6 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 24 novembre 2022 · en cours jusqu’en novembre 2028 environ · 6 ans

En cours24 nov. 2028

Soit au plus ~133 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Novvan France SASConception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels · siège Guilherand-Granges (07500) · effectif 500 à 999 salariés · SIREN 480800150

12ᵉ plus gros des 55 marchés publiés par la Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis pour 2022.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.