Marchés publics de la Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis · 2021

Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage à l’élaboration du SCOT valant Pcaet et du PDM de la Casa

742k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 12 mai 2021 · terminé vers mai 2025 · 4 ans

Soit au plus ~185 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

CGCB & AssociesActivités juridiques · siège Montpellier (34000) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 390833580

Marché attribué à 8 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Stratis, Artelia, Altea Groupe Expert, Ecovia, EGIS Villes et Transports, In Vivo, Planed. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

12ᵉ plus gros des 66 marchés publiés par la Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis pour 2021.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.