Marchés publics de la Communauté d'agglomération du Bassin de Brive · 2023
Audit concernant la conformité des établissements existants au regard de l’arr.êté du 31 août 2021
16k€
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
APAVE Performances ImmoIngénierie, études techniques · siège Fontainebleau (77300) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 84473020018ᵉ plus gros des 22 marchés publiés par la Communauté d'agglomération du Bassin de Brive pour 2023.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.