Marchés publics de la Communauté d'agglomération du Centre Littoral · 2026

Assurance responsabilité civile atteinte à l’environnemen

48k€

plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 27 janvier 2026 · en cours jusqu’en janvier 2030 environ · 4 ans

En cours27 janv. 2030

Qui l’a remporté

Sarre et MoselleActivités des agents et courtiers d'assurances · siège Sarrebourg (57400) · effectif 6 à 9 salariés · SIREN 301573143

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2026 : 3 offres, sur 34631 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

117ᵉ plus gros des 118 marchés publiés par la Communauté d'agglomération du Centre Littoral pour 2026.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Forfaitaire

Avenants publiés : 1

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.