Marchés publics de la Communauté d'agglomération du Grand Annecy · 2022
Rumilly
3,1M€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~780 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
SA Transports Francony (Voyages Francony)Transports routiers réguliers de voyageurs · siège Le Chatelard (73630) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 7773451258ᵉ plus gros des 82 marchés publiés par la Communauté d'agglomération du Grand Annecy pour 2022.
Les autres marchés de SA Transports Francony (Voyages Francony) pour la Communauté d'agglomération du Grand Annecy
Lot no 4 secteur rive gauche2025 · maximum sur 4 ans1,6M€Alby sur cheran2022 · maximum sur 4 ans3,8M€Secteur Rive Gauche2021 · maximum sur 4 ans2,2M€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Mixte
Avenants publiés : 2
Sous-traitance déclarée : oui
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.