Marchés publics de la Communauté d'agglomération du Grand Avignon (COGA) · 2019
Étude foncière de définition de périmètre a sanctuariser et repérage des unités foncières ayant un potentiel de production…
65k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 20 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~39 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Terres et TerritoiresIngénierie, études techniques · siège Avignon (84000) · SIREN 50821651225ᵉ plus gros des 31 marchés publiés par la Communauté d'agglomération du Grand Avignon (COGA) pour 2019.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme et actualisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.