Marchés publics de la Communauté d'agglomération du Grand Chambéry · 2023
Contrôle de bon fonctionnement des installations d’assainissement non collectif sur le territoire de Grand Chambéry
192k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~48 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Nicot ControleSIREN 48785082838ᵉ plus gros des 80 marchés publiés par la Communauté d'agglomération du Grand Chambéry pour 2023.
Les autres marchés de Nicot Controle pour la Communauté d'agglomération du Grand Chambéry
Contrôle des installations d’assainissement non collectif…2019 · maximum sur 4 ans150k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.