Marchés publics de la Communauté d'agglomération du Grand Cognac · 2023
Travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement rue Basse de Crouin à Cognac
1M€
montant maximum du contrat sur 6 mois — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Entreprise retenue
Titulaire sans SIRET
6ᵉ plus gros des 35 marchés publiés par la Communauté d'agglomération du Grand Cognac pour 2023.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
La déclaration ne donne pas de SIRET pour le titulaire : faute de pouvoir vérifier qu’il ne s’agit pas d’une personne, son nom n’est pas publié.
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.