Marchés publics de la Communauté d'agglomération du Grand Dole · 2023
Déblaiement et évacuation des déchets de l’aire de Grand passage de Choisey
125k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Travaux 101 SouciSIREN 42243307819ᵉ plus gros des 48 marchés publiés par la Communauté d'agglomération du Grand Dole pour 2023.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.