Marchés publics de la Communauté d'agglomération du Grand Dole · 2021
Entretien des espaces verts de la Communauté d'agglomération du Grand Dole
Marché réservé
30k€
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Régie de Quartiers des Mesnils PasteurAction sociale sans hébergement n.c.a. · siège Dole (39100) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 51894360025ᵉ plus gros des 39 marchés publiés par la Communauté d'agglomération du Grand Dole pour 2021.
Les autres marchés de Régie de Quartiers des Mesnils Pasteur pour la Communauté d'agglomération du Grand Dole
Espaces verts202588k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.