Marchés publics de la Communauté d'agglomération du Grand Dole · 2021

Transports accueils collectifs inf ou égales a 140km

80k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 1 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 9 novembre 2021 · terminé vers décembre 2021 · 1 mois

Qui l’a remporté

Keolis Monts Jura (Monts Jura Autocars)Transports routiers réguliers de voyageurs · siège Besancon (25000) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 344148515

Marché attribué à 4 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Société Transports Ramousse, CTP - Pret A Partir. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

10ᵉ plus gros des 37 marchés publiés par la Communauté d'agglomération du Grand Dole pour 2021.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.