Marchés publics de la Communauté d'agglomération du Niortais · 2023

Achat de chaleur verte pour les équipements publics situés sur la commune de Mauze-sur-le-mignon

797k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 8 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 30 mai 2023 · en cours jusqu’en mai 2031 environ · 8 ans

En cours30 mai 2031

Soit au plus ~100 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Demeter ÉnergiesSIREN 812842623

19ᵉ plus gros des 107 marchés publiés par la Communauté d'agglomération du Niortais pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.