Marchés publics de la Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre · 2023
Étude definissant les modalités d’exercice de la compétence gemapi
150k€
montant maximum du contrat sur 3 ans — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~55 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
ArteliaIngénierie, études techniques · siège Saint-Ouen-Sur-Seine (93400) · effectif 2 000 à 4 999 salariés · SIREN 444523526Marché en groupement de 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.
8ᵉ plus gros des 17 marchés publiés par la Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre pour 2023.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Forfaitaire
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.