Marchés publics de la Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien · 2023

Accord cadre Travaux Sentiers Patrimoniaux

Sentiers et ouvrages pierres, bois et prestations accessoires

2M€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 3 février 2023 · en cours jusqu’en février 2027 environ · 4 ans

En cours3 févr. 2027

Soit au plus ~500 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

TerraSIREN 502408651

Marché attribué à 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Petre E Legne. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

Le plus gros des 40 marchés publiés par la Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien pour 2023.

Les autres marchés de Terra pour la Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien

Travaux sentier patrimonial d’Afa2021 · maximum sur 12 mois306k€Travaux sentier patrimonial de Tavaco2021 · maximum sur 6 mois122k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.