Marchés publics de la Communauté d'agglomération Flers Agglo · 2021

Acti Deaes

Procédure 5-Rugby

4k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 1 septembre 2021 · terminé vers septembre 2025 · 4 ans

Soit au plus ~1 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Rugby Club de Flers Pays du BocageSIREN 343329694

56ᵉ plus gros des 62 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Flers Agglo pour 2021.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.