Marchés publics de la Communauté d'agglomération Grand Belfort · 2022
Entretien des séparateurs hydrocarbures du Grand Belfort Communauté d’agglomération
144k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~72 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Sarp-Osis Sud EstCollecte et traitement des eaux usées · siège Vaulx-En-Velin (69120) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 9575284745ᵉ plus gros des 17 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Grand Belfort pour 2022.
Les autres marchés de Sarp-Osis Sud Est pour la Communauté d'agglomération Grand Belfort
Entretien des installations d’assainissement non collectif2023 · maximum sur 3 ans213k€Entretien des installations d’assainissement non collectif du Grand…2020 · maximum sur 12 mois70k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.