Marchés publics de la Communauté d'agglomération Grand Belfort · 2021
Étude bilan du plan d’action agricole sur les captages grenelle du Grand Belfort : Commune de Morvillars, Sermamagny et Foussemagne
Qui l’a remporté
StudeisSIREN 50242598627ᵉ plus gros des 39 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Grand Belfort pour 2021.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.